Déposée le 27 août 1993 par la Société Anonyme (SA) RONDEL'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APERISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-41 du 15 octobre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RONDEL'S domicilié(e) Route de Violay - ZI Ouest, Boite Postale 68 - 69171 - TARARE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 980 113 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Aimé CHAMBOST SOCIETE RONDEL'S - France.
La marque APERISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RONDEL'S S.A. - Route de Violay - ZI Ouest, Boite Postale 68 - 69171 - TARARE CEDEX - France - SIREN 726980113
Monsieur Aimé CHAMBOST SOCIETE RONDEL'S - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-07
Inscription le 13 août 1998 - Transmission totale de propriété n°260268 - Publication au BOPI 1998-08-13
Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202125 - Publication au BOPI 1996-06-10
Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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